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Accès au dossier médical

Que sont les dossiers médicaux ?

Les dossiers médicaux documentent les informations relatives à la santé du patient. Ils comprennent généralement les antécédents médicaux du patient, ses médicaments prescrits, ses allergies et ses pathologies, son état vaccinal et les résultats de tests tels que les radiographies, les tests de laboratoire ou d'autres études diagnostiques. Les dossiers médicaux comprennent également des informations générales comme la date de naissance, le sexe et l'origine ethnique du patient, ainsi que des informations provenant d'un examen effectué par un médecin de famille, un dentiste ou un autre spécialiste.

Si de nombreux médecins conservent encore des notes sur papier, de plus en plus de prestataires utilisent des dossiers médicaux électroniques pour conserver ces informations de manière centralisée et les partager avec d'autres prestataires.

Une infirmière ajuste les réglages pour un enfant atteint d'un cancer en USI

Les dossiers médicaux peuvent être déconcertants pour ceux qui ne sont pas formés à les lire. Si vous décidez d'examiner les dossiers vous-même, vous pouvez poser toutes les questions que vous souhaitez à votre prestataire concernant le contenu.

Qui peut consulter mon dossier médical ?

Aux États-Unis, la loi limitant l'accès aux dossiers médicaux est connue sous le nom de Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA) de 1996 (loi sur la transférabilité et la responsabilité de l'assurance maladie). Lorsqu'un patient atteint l'âge de 18 ans, il doit donner une autorisation écrite pour que toute autre personne puisse consulter son dossier médical, même ses parents.

Les informations médicales peuvent être utilisées et partagées avec les personnes ou groupes suivants :

  • Les parents ou tuteurs légaux si le patient a moins de 18 ans
  • Les prestataires de soins qui doivent contribuer au traitement et aux soins du patient
  • Les responsables du paiement des médecins et des hôpitaux pour les soins du patient, comme les compagnies d'assurances ou Medicaid
  • Les organismes de santé publique (par exemple, pour signaler l'apparition d'une maladie infectieuse afin de protéger la santé publique)
  • Les organismes chargés de l'application de la loi (par exemple, pour signaler une blessure par balle à la police)
  • La famille, les proches et les amis ayant reçu une autorisation écrite du patient ou du parent/tuteur

Puis-je consulter mes dossiers médicaux ?

Oui. Alors que les parents et les tuteurs doivent généralement demander des copies de dossiers médicaux au nom d'un enfant, les patients aux États-Unis ont le droit de consulter leurs dossiers médicaux et d'en obtenir des copies.

Les dossiers médicaux peuvent être déconcertants pour ceux qui ne sont pas formés à les lire. Si vous consultez votre dossier vous-même, pensez à noter les questions que vous souhaitez poser à votre prestataire, notamment en surlignant ou en écrivant les questions que vous pourrez examiner avec votre prestataire lors de votre prochaine visite.

Comment puis-je obtenir mon dossier médical ?

Les portails destinés aux patients sont de plus en plus courants. Ils permettent aux prestataires de soins de fournir aux patients un accès à leur dossier médical. Un portail patient est un site Web en ligne sécurisé qui offre aux patients disposant d'une connexion Internet ou d'un smartphone un accès constant à des informations de santé personnelles, à l'aide d'un nom d'utilisateur et d'un mot de passe sécurisés. Ces portails permettent aux patients de consulter tout type d'information, des visites récentes chez le médecin aux médicaments, en passant par les vaccinations, les allergies, les historiques de sortie et les résultats de laboratoire. Ils permettent généralement aux patients de planifier des rendez-vous, de contacter leurs prestataires de soins par e-mail et de demander le renouvellement de leurs ordonnances.

Si vous avez besoin d'accéder à une copie papier de votre dossier médical, le processus commence généralement par communiquer avec le médecin qui dispose des informations que vous recherchez, par exemple un médecin de famille ou un spécialiste. De nombreux prestataires de soins demanderont aux patients, aux parents ou aux tuteurs de remplir un formulaire d'autorisation indiquant les dates de traitement ou de service, les informations demandées (radiographies, résultats de tests, etc.) et si la partie souhaite obtenir une copie des dossiers ou simplement la permission de les consulter. Les prestataires de soins ont jusqu'à 30 jours pour fournir des copies de dossiers médicaux, bien que la plupart d'entre elles soient fournies dans un délai de 5 à 10 jours ouvrables, voire plus tôt en cas de besoin immédiat. Des frais peuvent être facturés aux patients pour couvrir le coût de la réalisation ou de l'envoi de copies.

Peut-on me refuser l'accès à mes dossiers ?

Bien que les prestataires de soins puissent refuser les demandes de dossiers, cela n'arrive presque jamais. Dans ces rares cas, le cabinet médical s'inquiète souvent pour la vie privée ou le bien-être du patient. Toutefois, si les prestataires de soins refusent l'accès aux dossiers, ils sont tenus d'en donner les raisons par écrit dans un délai de 30 jours, après quoi les patients ont le droit de demander que la décision soit réexaminée.

Pour plus d'informations sur la procédure de recours et les droits, vous pouvez consulter le site Web du département de la Santé et des Services sociaux des États-Unis.

Puis-je corriger une erreur que je constate dans mon dossier médical ?

Les patients ont le droit de demander une correction s'ils constatent une erreur ou un élément manquant dans leur dossier médical. Votre cabinet médical vous expliquera comment il traite les modifications apportées à votre dossier et ce que vous devez faire pour demander une modification. Selon la loi, les prestataires de soins disposent de 60 jours pour apporter une modification ou refuser la demande.

Les parents peuvent-ils consulter les dossiers médicaux ?

Oui, les parents ont accès aux dossiers médicaux de leur enfant jusqu'à ses 18 ans. Pour les dossiers de santé mentale, comme les notes prises par un thérapeute au cours d'une consultation, l'âge auquel les parents n'ont plus accès aux dossiers médicaux d'un enfant est de 15 ou 16 ans, selon l'État.

Il existe toutefois quelques exceptions. Tout d'abord, de nombreux États laissent désormais aux prestataires de soins la possibilité de décider s'ils doivent informer les parents lorsqu'il s'agit d'informations relatives à la sexualité ou à la consommation de drogues. Deuxièmement, les parents ne peuvent pas consulter le dossier médical d'un adolescent s'ils ont accepté que l'enfant consulte un prestataire de manière confidentielle. Enfin, les prestataires de soins peuvent déterminer qu'il n'est pas dans l'intérêt de l'adolescent de donner des informations à ses parents, même si l'enfant a moins de 18 ans.

Selon la loi, si le patient a plus de 18 ans, ses parents ne peuvent pas consulter ses dossiers médicaux sans son consentement écrit. Si le patient souhaite que ses parents aient accès à son dossier après ses 18 ans, il devra signer un document les autorisant à le faire, comme il le ferait pour toute autre personne.

Dois-je conserver un dossier médical personnel pour mon enfant ?

Un dossier médical personnel, parfois appelé « dossier de santé personnel », est simplement un recueil d'informations relatives à votre santé. Tenir un dossier médical personnel pour un enfant atteint de cancer est une excellente idée, car cela permet aux familles de fournir un historique complet de la santé de leur enfant lors des visites chez les spécialistes, les nouveaux médecins ou aux urgences. Bien qu'il existe plusieurs applications qui aident les patients à conserver les informations les plus importantes, il est toujours préférable de garder une copie papier de ces informations, au cas où il y aurait une urgence.

Pour un enfant atteint d'un cancer, le dossier médical personnel doit inclure les informations suivantes :

  • Nom, date de naissance, groupe sanguin et personne à contacter en cas d'urgence
  • Diagnostic
  • Date du dernier examen physique
  • Dates et résultats des tests et dépistages les plus récents
  • Maladies et chirurgies majeures, avec les dates
  • Blessures que votre enfant a subies et maladies pour lesquelles il a été traité
  • Allergies aux aliments, aux médicaments, aux articles ménagers, etc.
  • Liste de tous les médicaments, des doses et combien de temps votre enfant les a pris
  • Maladies chroniques, le cas échéant
  • Antécédents familiaux de maladies


Révision : Juin 2018